
ActualitésL'Union des Maires souhaite la bienvenue à Monsieur Pierre-Henry MACCIONI et bonne chance à Monsieur Paul-Henri TROLLE dans ses nouvelles fonctions
Un puissant tremblement de terre vient de frapper Haïti, l’Union des Maires du Val d’Oise tient à exprimer son entière solidarité au peuple Haïtien, suite à cette catastrophe.
L'arrêté n°NOR IOCB0928206A du 14 décembre 2009 a modifié l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et EPCI à caractère administratif.
Décret n°2009-1768 du 30 décembre 2009 relatif au permis de détention de chiens dits "dangereux"
- Les conséquences de la réforme de la TP sur l’ensemble de la fiscalité locale 22/01/10
- La réforme (Partie "Collectivités locales") après le vote par le Sénat le 5/12/09des article 43 A, B et C du PLF 2010 - Premières modifications envisagées par la commission des finances du Sénat 16/11/ 09 - Ensemble de la réforme votée à l’Assemblée nationale 13/11/09. - Les ministres de l'économie, de l'intérieur, du budget et le secrétaire d'Etat aux collectivités territoriales ont signé le 9/11/09 une lettre aux maires qui présente le projet de loi relatif à la suppression de la TP soumis au Sénat - Conséquences de cette réforme après le vote de la première partie du projet de loi de finances 2010, le 27/10/09 par l'Assemblée Nationale Projet de loi de réforme des Collectivités Territoriales : principales dispositions et étude d'impact
En 2009, les collectivités déclarent envisager de recruter 34 850 agents.
Tout créateur d'entrerise ou toute entreprise créée depuis moins de 3 ans peut prétendre à un coup de pouce financier
Cet ouvrage rassemble les chiffres clés des collectivités locales ainsi que des données sur les structures, les personnels des collectivités locales
Nouveau rapport sur la qualité de l'eau potable en France.
Documentation en ligne
S'informer
|
||||||