Documents téléchargeables relatifs à l'élection du Maire et des adjoints
L'Union des Maires du Val d'Oise a volontairement laissé ces documents en Word afin que vous puissiez les travailler directement.
Pour l’ensemble des communes du
département
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Modèle de délibération pour l’élection du
Maire :
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Modèle de convocation du conseil municipal après une scéance où
le quorum n’a pas été atteint :
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Modèle de délibération portant création de postes
d’adjoints :
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Modèle de délibération relative aux délégations consenties au
maire par le conseil municipal :
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Modèle d’arrêté de délégation de fonction à un adjoint
:
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Modèle d’arrêté de délégation de signature à un agent
communal :
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Modèle de délibération fixant le montant des indemnités de
fonction :
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Modèle de déclaration de patrimoine :
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Modèle de recolement des archives communales :
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Tableau récapitulatif général :
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Procès verbal de prise en charge des archives :
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Tableau du conseil municipal pour toutes les communes :
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Election du maire et des adjoints : feuille de proclamation
annexée au procès-verbal de l'élection :