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Documents téléchargeables relatifs à l'élection du Maire et des adjoints

L'Union des Maires du Val d'Oise a volontairement laissé ces documents en Word afin que vous puissiez les travailler directement.

Pour l’ensemble des communes du département

  

  • Modèle de délibération pour l’élection du Maire :  logo            

  • Modèle de convocation du conseil municipal après une scéance où le quorum n’a pas été atteint :   logo 

  • Modèle de délibération portant création de postes d’adjoints :   logo 

  • Modèle de délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal :   logo 

  • Modèle d’arrêté de délégation de fonction à un adjoint :   logo    

  • Modèle d’arrêté de délégation de signature à un agent communal :    logo 

  • Modèle de délibération fixant le montant des indemnités de fonction :     logo    

  • Modèle de déclaration de patrimoine :     logo 

  • Modèle de recolement des archives communales :  logo      

  • Tableau récapitulatif général :     logo 

  • Procès verbal de prise en charge des archives :     logo 

  • Tableau du conseil municipal pour toutes les communes : logo 

  • Election du maire et des adjoints : feuille de proclamation annexée au procès-verbal de l'élection :   logo 


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