Recherche
Libre
Par mot-clé
Pôle de Compétitivité Cosmic Valley l Numéros utiles l Modèles de feuille de dépouillement et de récapitulation des suffrages l Un site Internet pour ma commune l Découvrez l'Union des Maires l Documents téléchargeables relatifs à l'élection du Maire et des adjoints l Un Maire à l'honneur l Trois étudiants juristes de l'Université de Cergy-Pontoise récompensés l Elections européennes 2009 l Certification de formation à la gestion associative l Documents provenant de la Préfecture du Val d'Oise l Première université des Maires du Val d'Oise l Documents provenant de la Commission Nationale des Comptes de Campagne et Financements publics l Documents provenant du Ministère de l'Intérieur l Inf'Osny primé l Le guide des élections municipales l Guide du 1er conseil municipal l Premier tour du 9 mars 2008 l Découvrez l'Union des Maires en Vidéo l Distinctions l Elections européennes l Les rubans du Patrimoine l Solidarité Tempête l Postéo N°10 l Les enjeux liés à l'eau l Finances l L’Artisanat du Val d’Oise, une ressource économique pleine de vitalité pour le département l Félicitations l La lettre recommandée l A télécharger l Nouvelle édition l La hausse des embauches des collectivités locales. l Permis de détention de chiens dit "dangereux" l Nouveau texte régissant les relations entre les pouvoirs publics et les associations l Arnouville - La ville n'est plus "à côté de" Gonesse l Carte interactive du Val d'Oise l Carte intéractive des Communautés de communes et communautés d'agglomérations l Centre information jeunesse l Le Journal Elus 2.0 lance les courbes mensuelles de popularité Web des présidentiables 2012 l Télécharger Comm'une Info l Carte intéractive des cantons du Val d'Oise l Carte intéractive des circonscriptions législatives du Val d'Oise l A télécharger l Carte intéractive des communes du Val d'Oise l Carte intéractive des sénatoriales du Val d'Oise

Documents téléchargeables relatifs à l'élection du Maire et des adjoints

L'Union des Maires du Val d'Oise a volontairement laissé ces documents en Word afin que vous puissiez les travailler directement.

Pour l’ensemble des communes du département

  

  • Modèle de délibération pour l’élection du Maire :  logo            

  • Modèle de convocation du conseil municipal après une scéance où le quorum n’a pas été atteint :   logo 

  • Modèle de délibération portant création de postes d’adjoints :   logo 

  • Modèle de délibération relative aux délégations consenties au maire par le conseil municipal :   logo 

  • Modèle d’arrêté de délégation de fonction à un adjoint :   logo    

  • Modèle d’arrêté de délégation de signature à un agent communal :    logo 

  • Modèle de délibération fixant le montant des indemnités de fonction :     logo    

  • Modèle de déclaration de patrimoine :     logo 

  • Modèle de recolement des archives communales :  logo      

  • Tableau récapitulatif général :     logo 

  • Procès verbal de prise en charge des archives :     logo 

  • Tableau du conseil municipal pour toutes les communes : logo 

  • Election du maire et des adjoints : feuille de proclamation annexée au procès-verbal de l'élection :   logo 


 | 
 |