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Guide du 1er conseil municipalDans la droite ligne du Guide des élections municipales édité par l’Union des Maires du Val d’Oise en partenariat avec l’Union des maires des Vosges, nous publions ce Guide du premier conseil municipal.
Il ne
s’agit bien entendu pas en quelques pages de dresser une
liste exhaustive de la gestion communale, mais simplement des
premières décisions à prendre.
L’élection du maire et des adjoints d’une commune intervient dès la première réunion du conseil municipal nouvellement élu. En la matière, il importe de connaître, non seulement l’effectif du conseil municipal concerné, lequel est déterminant en ce qui concerne le nombre d’adjoints qui peuvent être désignés dans une même commune, mais également les modalités pratiques de l’installation du nouveau conseil. De même les règles applicables en matière de cessation de fonction des élus sortants et de prise de fonction des élus entrants sont très précises et doivent être respectées : le rôle du maire sortant ne s’arrête pas au jour de la proclamation des résultats. La transition avec le nouveau maire doit être organisée. Immédiatement après la mise en place du conseil municipal et l’élection, par ses soins, du maire et des adjoints, ce dernier doit encore procéder à la désignation de ses représentants au sein d’organismes extérieurs, délibérer quant à l’étendue des délégations accordées au maire ou encore fixer le montant des indemnités de fonction accordées à certains de ses membres. Enfin, le maire est susceptible d’engager sa responsabilité, il lui faudra effectuer certaines mesures à titre personnel.
Nous rappelons que
l’Union des Maire a négocié avec un assureur un contrat
spécifique Responsabilité Civile personnel du Maire à des prix très
attractif et bien entendu avec des garanties de qualité. Les maires
recevront personnellement un courrier dès leur élection pour les
informer de cette possibilité.
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